Conditions générales de vente

La boutique a pour objet la vente par Aristod à ses clients de licences d’utilisation de logiciels. Cette vente ne donne pas d’autres droits et devoirs aux clients que ceux décrits par la licence des logiciels.
La non-acceptation de la licence ne donne pas droit à un remboursement du logiciel.
Le client doit s’inscrire comme utilisateur de la boutique pour pouvoir passer commande.

Le site s’adresse à deux sortes de clients :

• Les établissements scolaires qui peuvent acheter des licences de la catégorie « Aplusix établissement »

• Les particuliers qui peuvent acheter des licences de la catégorie « Aplusix maison »

Le site offre deux possibilités de règlement :
• le règlement à la commande par carte bancaire sur le site du CIC pour les particuliers
• le règlement par chèque ou par virement pour les établissements scolaires et les particuliers


Les modalités de règlement sont les suivantes :
Les commandes par carte bancaire sont validées immédiatement. Le client reçoit par email les codes d’achat de ses licences. Le message contient également un lien vers la page de téléchargement du logiciel. Les autres commandes génèrent un bon de commande que le client doit imprimer.

Dans le cas d’un établissement scolaire, le bon de commande doit recevoir la signature du gestionnaire et le tampon de l’établissement, puis être envoyé par la poste ou scanné et envoyé par email (les adresses sont indiquées sur le bon de commande). La livraison du logiciel (codes d’achat des licences, adresse de téléchargement des logiciels, facture) se fait à la réception du bon de commande. Le délai de paiement est de 30 jours. En cas d’erreur dans une commande, le client ne doit pas activer les codes d’achats et contacter Aristod dans les 15 jours suivant la commande.

Dans le cas d’un particulier, le bon de commande doit être envoyé par la poste avec le chèque ou un document justifiant d’un virement bancaire. La livraison du logiciel (codes d’achat des licences, adresse de téléchargement des logiciels, facture) se fait à la réception du bon de commande. En cas d’erreur dans une commande, le client ne doit pas activer les codes d’achats et contacter Aristod dans les 15 jours suivant la commande. Le client peut consulter sur le site sa facture au format pdf.

Seul les produits portant la mention "achat" sont des licences illimitées dans le temps, les autres licences sont à durée limitée. Aristod ne rembourse pas les achats déjà effectués, en particulier Aristod ne rembourse pas une utilisation dont la durée serait inférieure à celle de la licence achetée. L’acceptation des conditions générales de vente est préalable à tout achat.